Conditions générales

Conditions générales Birzman Benelux B.V.

Art. 1 Definitions
Dans cettes conditions générales est entendu par:
Birzman: la société anonyme avec responsabilité limitée Birzman Benelux B.V., établie à Beekbergen;
Acheteur: chaque personne (juridique) qui a passée un contrat avec Birzman ou désire à passer, sous lequel est aussi compris son(ses) représentant(s), mandataire(s) et/ou ayant(s)-cause.
Consommateur: une personne physique qui n'agit pas dans l'exercise d'une profession ou société.
Achat consommateur: l'achat concernant un objet meuble, qui est passé entre un vendeur qui agit dans l'exercise d'une profession ou société et un acheteur, personne physique, qui n'agit pas dans l'exercise d'une profession ou société.

Art. 2 Général
Sauf si Birzman et Acheteur ont conclus littéral autrement, cettes conditions générales s'appliquent aux toutes offres, conventions (d'achat), livraisons et activités de Birzman.

Art. 3 Offres

1. Chaque offres émise par ou au nom de Birzman est sans engagement. Offres sont valables pendant 30 jours, sauf indiquées autrement.
2. Chaque offre est basée sur exécution du contrat par ou au nom de Birzman sous circonstances normales et pendant heures de travail normales.
B3. irzman aura beaucoup soin au fournir de l'information concernant les choses à livrer, mais ne garantit pas que toutes les offres et choses sont complètement accord avec l'information donnée. Petites divergences ne peuvent pas provoquer indemnisation et/ou dissolution.

Art. 4 Convention

1. Birzman est seulement lié à une offre ou commande après que Birzman a transmis à Acheteur une confirmation, par mél ou à une autre manière.
2. Parties reconnaîssent la validité des formes de communication électronique. Spécialement le manquant d'une signature originale n'enlève pas la force liante des formes de communication électronique.
3. Engagements verbals par et accords avec subordonnés de Birzman ne lient pas Birzman qu'après et autant qu'ils ont été confirmés littéral par son directeur.
4. Acheteur n'a pas le droit de dissoudre une convention avec Birzman conclue par voie électronique quand Birzman n'a pas confirmé par voie électronique la réception de l'acceptation par Acheteur. Une offre faite par Acheteur par voie électronique à propos d'une invitation de Birzman pour faire une offre ne compte pas comme réprouvée, quand Birzman n'a pas confirmé la réception de cette offre par voie électronique.
5. Données indiquées dans catalogues, sites internet, images, dessins, indications de mesure et poids et caetera sont seulement liantes entre Birzman et Acheteur quand et autant qu'ils sont formellement prises dans la convention conclue entre parties.

Art. 5 Prix

1. Les prix donnés par ou conclus avec Birzman sont inclus impôt et exclus autres charges publics qui s'appliquent aux vente et livraison et sont basés sur livraison départ usine, sauf si parties ont conclus littéral autrement. Par usine est entendu le terrain d'entreprise soit le magasin de Birzman. Birzman a le droit d'augmenter le prix avec frais de livraison.
2. Quand après la date de la réalisation de la convention un ou plusieurs facteurs du prix coûtant subissent une augmentation – même s'il survient en conséquence des circonstances prévisibles – Birzman a le droit d'augmenter le prix conclus conformément et est Acheteur dû ce prix augmenté, lequel il payera à première demande de Birzman. Acheteur a le droit de dissoudre la convention quand l'augmentation de prix est plus de 10% de la valuer totale de la facture. La dissolution doit survenir immédiatement après connaissance par Acheteur de l'augmentation de prix. Quand Acheteur est Consommateur et l'augmentation de prix a lieu entre trois mois après la conclusion de la convention, Achteur a le droit de dissoudre la convention malgré le pourcentage de l'augmentation de prix.

Art. 6 Délai de livraison

1. Un délai de livraison conclus n'est pas un terme fatal, sauf si parties ont conclus littéral explicite autrement Chez livraison non à temps Acheteur doit [par conséquant mettre Birzman en défaut littéral.
2. Le délai de livraison part du dernier des moments suivants:
le jour de la réalisation de la convention;
le jour de la réception par Birzman, des documents, données, autorisation et caetera nécessaire pour l'exécution de la convention;
3. Le délai de livraison est basé sur circonstances en vigueur au temps de la concusion de la convention et sur livraison au temps des choses pour l'exécution de la convention commandées par Birzman chez tiers. Quand retard nait sans faute de Birzman par suite de changement des circonstances entendues ou parce que choses commandées par Birzman pour l'exécution de la convention ne sont pas livrées au temps, le délai de livraison est prolongé autant que nécessaire.
4. Sans préjudice du déterminé ailleurs dans cettes conditions concernant le prolongation du délai de livraison, le délai de livraison est prolongé avec la durée du retard qui nait par suite de ne pas satisfaire par Acheteur à quelque obligation résultant de la convention ou coopération à exiger de lui concernant l'exécution de la convention.
5. Acheteur est obligé à prendre des choses achetées au moment où ils sont mises à lui suite la convention, soit sont livrées, oui ou non après prolongation du délai de livraison. Quand Acheteur refuse l'achat ou est négligent dans la fourniture d'information ou instructions, nécessaires pour la livraison, les choses seront stockées pour compte et risque du Acheteur. Acheteur sera dû à Birzman dans ce cas tous les frais supplémentaires, sous lesquels en tout cas les frais de stockage.

Art. 7 Réserve de propriété

1. 1. Les choses livrées par Birzman restent la propriété de Birzman jusqu'à ce que Acheteur soit tenu toutes obligations suivantes de toutes conventions conclues avec Birzman:
1. la(les) contrepartie(s) concernant la/les chose(s) livrée(s) même,
2. la(les) contrepartie(s) concernant services effectuées ou à effectuer par Birzman en vertu de la (les) convention(s) d'achat.
3. exigences éventuelles à cause de non-acquittement par Acheteur d'une (des) convention(s) d'achat.
2. Quand le droit au pays de destination des choses achetées connait des possibilités ultérieures de réserver la propriété ce qu'est stipulé ci-dessus dans alinéa 1, est en vigueur entre parties que cettes possibilités ultérieures sont estimées à être stipulées pour Birzman, à condition que, quand il n'est pas à constater objectivement à quels règles ultérieures cette définition se rapport, le stipulé ci-dessus dans alinéa 1 reste en vigueur.
3. Choses livrées par Birzman, qui tombent sous la réserve de porpriété, peuvent seulement être revendues dans le cadre d'un exercise d'entreprise normal. En cas de faillite, sursis de paiement ou application (provisoire) du règlement légal d'assainissement des dettes de/sur Acheteur la revente dans le cadre d'un exercise d'entreprise normal n'est aussi pas permis. Acheteur n'est pas autorisé d'ailleurs d'engager des choses ou en établir aucun autre droit.
4. Sur choses livrées qui sont passées à la propriété du Acheteur par paiement et qui se trouvent encore aux mains du Acheteur, Birzman se réserve par la présente déjà maintenant et pour alors les droits de rétention comme mentionnés dans art. 3:237 CC pour plus de sécurités, autres que mentionnés dans alinéa 1 et alinéa 2 de cet article, qui Birzman pourrait avoir contre Acheteur soit-il en quelle raison. La compétence prise dans cet alinéa compte aussi au regard des choses livrées par Birzman qui ont été transformées ou traitées par Acheteur, par lequel Birzman a perdu sa réserve de propriété.
5. Quand Acheteur ne respecte pas ses obligations ou une crainte fondée existe qu'il ne les respectera pas Birzman a le droit d'enlever ou laisser enlever les choses livrées sur lesquelles une réserve de propriété s'appuie chez Acheteur ou tiers qui tiennent les choses pour Acheteur. Acheteur est obligé à procurer toute collaboration sous peine d'une amende de 10% du montant dû par jour.
6. Après Birzman a enlevé chez Acheteur les choses sur lesquelles réserve de propriété s'appuit Acheteur sera crédité pour un montant égal ua prix d'achat valable au jour d'enlèvement, mais au maximum pour le montant chargé au Acheteur. Birzman peut déduire sur le mantant à créditer un montant en matière de dépréciation à cause de par exemple dégât ou vieillissement et pour frais payés par Birzman.
7. Quand tiers veulent établir ou laisser valoir aucun droit sur des choses livrées sous réserve de propriété, Acheteur est obligé d'informer Birzman le plus vite que peut être espéré raisonnablement.

Art. 8. Paiement

1. Le prix d'achat des choses commandées par Acheteur chez Birzman doit être payé d'avance au bureau de Birzman ou sur un compte courant indiqué par Birzman.
2. Quand parties ont conclus que Acheteur ne payera pas le prix d'achat d'avance une échéance de 14 jours après date de la facture est valable, sauf si conclus autrement.
3. Acheteur n'est pas autorisé à appliquer des escomptes unilatéralement sur les montants dûs et/ou régler les montants dûs de quelque façon que ce soit avec des montants qu'il à exiger de Birzman de n'importe quelle raison, au moins croit à exiger.
4. Chaque paiement sert en première instance au paiement de l'intérêt et frais d'encaissement à payer par Acheteur et en suite au paiement des créances impayées en ordre d'anciennité, à commencer chez la créance impayée la plus ancienne. Par le seul déroulement du délai précité dans lequel le paiement devait être fait Acheteur est en défaut, sans qu'une sommation ou constitution en demeure ultérieure soit exigée. Chez faut de paiement au temps Acheteur devient dû intérêt de retard de 1% par mois (près duquel un mois non fini compte comme un mois) au départ du jour sur lequel le délai de paiement est expiré. Acheteur devient aussi dû tous les frais extrajudiciaire et judiciaire que Birzman fait effectivement pour l'encaissement de sa créance, avec un minimum de 10% du montant impayé.
5. En cas de liquidation, faillite, saisie, application (provisoire) du règlement légal d'assainissement des dettes, placement sous curatelle ou sursis de paiement d'Acheteur et/ou ajournement suite article 12 de cettes conditions générales les créances de Birzman sont immédiatement et directement exigibles.

Art. 9. Garantie

1. Birzman garantit pendant vingtquatre (24) mois depuis livraison la solidité des outillages utilisés et les caractéristiques promises et le fonctionnement correct cohérents avec ceci des choses livrées par Birzman, sauf si soit conclus litéral autrement.
2. Les défauts qui sont à la portée de la garantie mentionnée dans alinea 1 seront enlevés par Birzman sur premier demande du Acheteur par réparation ou remplacement de la partie défectueuse, soit dans la société de Birzman ou non, ou par envoi d'une partie pour remplacement, le tout toujours au choix de Birzman. Acheteur est dû au Birzman tous les frais, qui vont au-dessus de la seule obligation comme définie dans cet article, comme frais de tansport, frais de déplacement et de séjour, ainsi que frais de démontage et montage. Règlement du devoir de garantie compte comme seule et complète indemnisation.
3. En dehors de la garantie sont en tous cas des défauts qui apparaissent dans soit sont complètement ou partiellement la conséquence de:
1. la non-considération des prescriptions de maniement et entretien soit autre usage que l'usage prévu normalement;
2. usure normale;
3. montage ou réparation par tiers, Acheteur y compris;
4. l'application de quelque prescription publique concernant la nature ou qualité des matériels appliqués;
5. matériels et/ou choses qui sont fournis par Acheteur au Birzman pour opération;
6. matériels, choses, procédés et constructions appliqués sur instruction formelle du Acheteur;
7. matériels et/ou choses achetés par Birzman chez tiers autant que le tiers n'a pas donnée garantie au Birzman.
4. Quand Acheteur n'accomplit pas, ne pas convenable ou ne pas au temps aucune obligation, qui résulte d'une convention conclue par lui avec Birzman ou une convention liée avec cela, Birzman n'est pas tenu à aucune garantie en fait de n'aucune de cettes conventions – n'importe comment nommée. Le déterminé dans cet article ne compte pas quand Acheteur est Consommateur.
5. Réclamation en matière de défauts doit être fait le plus vite après découverte, cependant ultérieurement entre 8 jours après livraison, en forme litérale ou par mél, chez franchissement de de ce terme chaque revendication contre Birzman concernant ces défauts échoit. Actions jurudiques doivent être saisies entre 1 année après la réclamation à temps sous peine de caducité de tous les droits en concerne.
6. Concernant activités de réparation ou révision ou autres services exécutées par Birzman, Birzman donne seulement garantie sur la solidité de l'exécution des activités chargées, sauf si conclu autrement.
7. Estime de non observer ses obligations de garantie par Birzman n'élarge pas Acheteur des obligations, qui résultent pour lui de n'importe quelle convention cinclue avec Birzman. Le stipulé dans cet article ne compte pas quand Acheteur est Consommateur.

Art. 10. Responsabilité

1. Pour défauts dans choses livrées la garantie compte seulement comme définie dans article 9. (Garantie) de cette conditions.
2. La responsabilité de Birzman, autant qu'elle est couverte par sa assurance de responsabilité, est d'ailleurs limitée au montant de remboursement fait par l'assureur. Quand l'assureur en quelque cas ne passe pas à un remboursement ou le dommage n'est pas couvert par l'assurance, la responsabilité de Birzman est limitée à la valuer de la facture des choses concernantes.
3. Birzman n'est pas responsable pour dommage en suite, comme dommage en forme de perte de bénéfice et autre dommage indirect.
4. Acheteur sauvegarde Birzman contre revendication d'indemnisation par tiers en rapport avec choses livrées par Birzman au Acheteur ou services exécutées pour Acheteur autant que ce dommage en vertu de cette convention et cettes conditions générales dans la rélation avec Acheteur n'est pas pour compte et risque de Birzman.
5. Les limitations de responsabilité prises dans cette conditions ne comptent pas quand le dommage impute intention ou imprudence consiente de Birzman ou ses subalternes dirigeants ou quand il s'agit d'une achat Consommateur.

Art. 11. Force majeure
Sous force majeure est compris dans cette conditions générales chaque circonstance indépendant de l'intention de Birzman – même si elle était déjà à prévoir au temps de la réalisation de la convention – qui empêche permanent ou temporaire acquittement de la convention, ainsi qu'en tous cas, autant que ne sont pas déjà y compris: guerre, danger de guerre, guerre civile, émeute, grève de travail, exclusion des ouvriers, difficultés de transport, incendie, un manque général de matières premières nécessaires et autres choses et/ou services nécessaires pour la réalisation de la prestation conclue, stagnation non prévisible chez fournisseurs ou autres tiers dont Birzman est dépendant, mesures publiques comme limitations d'importation ou exportation et autres dérèglements dans la société de Birzman ou ses fournisseurs.

Art. 12. Sursis et dissolution

1. En cas d'empêchement à exécution de la convention par suite de force majeure ou quand Acheteur ne respecte pas, ne pas convenable ou ne pas au temps aucune obligation, qui résulte d'une convention conclue par lui avec Birzman ou une convention liée avec cela, ou quand une crainte fondée existe que Acheteur n'est pas ou ne sera pas en état à respecter toutes ses obligations contractuelles envers Birzman, ainsi qu'en cas de faillite, sursis de paiement, arrêt, liquidation ou cession partielle – oui ou non pour sûrté – de la société d'Acheteur, y compris cession d'un part important de ses créances, ou en cas de décès ou placement sous curatelle d'Acheteur ou application (provisoire) du règlement légal d'assainissement des dettes sur Acheteur Birzman a le droit à suspendre l'exécution de la convention et/ou à dissoudre la convention complètement ou partiellement sans intervention judiciaire, sans qu'il sera tenu à aucune indemnisation.
2. Aussi bien en cas de sursis que de dissolution en vertu d'alinéa 1 Acheteur est, sous réserve des droits revenant d'ailleurs à Birzman, dû à Birzman les frais des matières premières prises en opération et/ou fabriquées, matériaux, parts et autres choses, commandées chez tiers, réservées par Birzman pour exécution de la convention, une telle chose pour la valeur qui doit en être attribuée raisonablement. En cas de dissolution en vertu d'alinéa 1 Acheteur est tenu à prendre les choses relatives après paiement du montant dû en vertu de la phrase antérieure, à défaut duquel Birzman est compétent à laisser stocker ou vendre cettes choses pour compte et risque du Acheteur. Quand stockage est nécessaire en cas de dissolution, Acheteur est dû à Birzman les frais unis à cela.

Art. 13. Achat à distance

1. Le déterminé dans cette article compte seulement quand Acheteur est Consommateur et il s'agit d'achat à distance comme entendu dans article 7:46a CC.
2. Le déterminé dans article 7:46f alinéa 1 CC est exclu. Birzman est donc en premier en défaut après elle est mise en défaut par Acheteur.
3. Acheteur peut dissoudre la convention entre 14 jours après réception des choses livrées par Birzman sans indication des raisons par moyen d'explication litérale à Birzman, laquelle Birzman doit avoir reçue entre le terme mentionné de 14 jours de travail. Acheteur peut seulement revendiquer le droit de dissolution quand les choses livrées sont retournées à Birzman emballées correctement, complètes, intactes et en état inutilisé et dans l'emballage original, inclus les documents originals d'envoi et autres documentation envoyée. Les frais de renvoi sont pour compte d'Acheteur.
4. Acheteur n'a pas droit au droit de dissolution dans alinéa lid 3 de cet article quand et dans la mesure où la convention se rapport à:
1. choses et services dont le prix est lié aux fluctuations sur le marché financiel, sur lesquelles Birzman n'a pas influence;
2. choses qui sont réalisées suite spécifications d'Acheteur;
3. choses qui sont clairement de nature personelle;
4. choses qui ne peuvent pas être renvoyées par leur nature;
5. choses qui peuvent se gâter ou vieilir rapidement;
6. audio- et vidéo-prises et software d'ordinateur, quand Acheteur a brisé le cachet;
j7. ournaux et périodiques.

Art. 14. Litiges
Chaque litige entre Acheteur et Birzman sera, en cas le tribunal est compétent, arbitré exclusivement par le tribunal à Zutphen. Ça ne compte pas pour affaires de canton comme entendu dans article 108 alinéa 2 du Code de Action Judiciaire Civile. Birzman reste cependant toujours compétent à soumettre un litige au juge compétent suite le loi ou le traité international applicable. Quand Acheteur est Consommateur il a le droit pendant un mois après Birzman s'a référé litéral à cette clause, à choisir pour arbitrage du litige par le juge compétent suite le loi ou le traité international applicable.

Art. 15. Droit applicable
Sur toutes conventions avec Birzman le droit Néerlandais est applicable.

Les conditions générales ont été déposées chez le greffe du tribunal à Zutphen au 30 novembre 2009 sous numéro 38/2009.